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Basket-Ball Livry-Gargan
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Article 1 – PREAMBULE

 
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, quelle que soit sa fonction au sein du club, qu’il ait une attitude irréprochable car son comportement engage l’image du club.
 

Article 2 – COMPOSITION

 
Cette Commission est composée du Président du BBLG ainsi que :
  • du responsable technique
  • d’un représentant des entraineurs
  • d’un représentant des joueurs
  • d’un représentant des parents
 
Ces représentants sont nommés par le Comité Directeur pour une saison, le Comité Directeur doit en faire la publicité auprès des membres du club après chaque nomination.
 

Article 3 – SAISINE

 
La commission de discipline se réunit d’elle-même ou sur saisie du Comité Directeur, ses décisions sont applicables immédiatement.
 

Article 4 – PROCEDURE

 
La procédure adoptée est la suivante :
  • Avertissement verbal
  • Avertissement écrit
  • Convocation écrite de l’intéressé 15 jours avant, pour les mineurs convocation des parents devant la
 
Certains actes, par leur gravité, peuvent entraîner l'exclusion provisoire et immédiate pour son auteur, de toute activité du club. C'est le président qui a compétence pour se prononcer pour cette exclusion provisoire qui n'a d'effet que durant un mois. Durant ce mois l'intéressé doit être convoqué devant la commission qui statuera sur la décision définitive à prendre à son encontre.
 

Article 5 – SANCTIONS

 
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
 
  • Avertissement,
  • Travail d’intérêt général dans le club,
  • Exclusion temporaire des entraînements,
  • Suspension pour une ou plusieurs rencontres,
  • Exclusion temporaire du club,
  • Exclusion définitive pour la saison,
  • Interdiction de réinscription.

Article 6 – AMENDES ET AUTRE FRAIS

 
Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, pourront être répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux.
 
Tout autre frais facturé au club à la suite d’un comportement inapproprié ou à des dégradations sera également intégralement facturé au responsable ou à son représentant légal s’il est mineur.